REGLEMENT INTERIEUR
« Le règlement a pour objet d’assurer le bon fonctionnement de l’établissement et de
responsabiliser les élèves dans leur vie présente et future. Il s’agit de garantir les conditions d’un
travail efficace et formateur. Cela nécessite de la part de chacun, élèves et adultes, le respect des
personnes et des biens, un des fondements de la vie en société ».
Tous les élèves ont droit à l’éducation, au respect, à l’écoute, à la bienveillance, afin de travailler
dans de bonnes conditions.
EMPLOI DU TEMPS, ASSIDUITE, EXACTITUDE, CARTE SCOLAIRE
Tout accès à l’établissement est assuré par une carte nominative. Tout élève entrant dans
l’établissement doit présenter sa carte qui permet également l’accès au restaurant scolaire.
Strictement personnelle, remise en début d’année, l’élève doit constamment l’avoir en sa possession
dans l’enceinte du collège et la présenter à toute demande. La perte ou la détérioration de cette
carte entraînent son rachat. Après 3 oublis de carte par trimestre, l’élève sera sanctionné.
Le carnet de liaison est indispensable à la communication entre l’établissement et les familles.
L’élève doit l’avoir en permanence avec lui. Toutes les modifications d’emploi du temps doivent être
signées par les parents. L’utilisation d’effaceur blanco est interdit dans le carnet de liaison et pourra
être sanctionné.
Toute absence au self doit être prévenue 24h à l’avance par un mot dans le carnet de liaison.
RETARDS
Les retards sont préjudiciables à l’élève et à l’ensemble de la classe.
Tout élève en retard doit faire viser son carnet de liaison par son éducateur/ éducatrice. Tout retard
non justifié et/ou répété sera sanctionné.
ABSENCES
Toute absence doit être signalée par la famille le jour même, dès la première heure de cours, à
l’éducateur/éducatrice de niveau. A son retour, l’élève doit apporter une justification, par le biais
du bulletin d’absence du carnet de liaison ; une absence prévenue n’est pas une absence justifiée.
Une mise à jour du travail manqué doit être opérée dans les meilleurs délais.
Les départs anticipés en vacances ne sont pas acceptés. Le contrat de scolarisation sera remis en
question ainsi que la réinscription de l’élève à Saint Joseph du Parchamp (cf. 6.2 du Contrat de
scolarisation).
Les rendez-vous médicaux durant le temps scolaire ne sont pas acceptés. En cas de maladie
contagieuse, il est obligatoire que l’élève apporte un certificat médical.
Un élève absent lors d’une évaluation rattrapera son contrôle à la convenance du professeur.
Les absences non justifiées et/ou répétées peuvent être signalées aux services de l’Inspection
Académique.
Toutes les absences sont notifiées sur les bulletins trimestriels.
SANTE
Tout déplacement à l’infirmerie est soumis à l’autorisation de l’éducateur/éducatrice (sauf
exception). L’élève doit s’y rendre accompagné d’un seul camarade. Tout médicament doit être pris
en présence de l’infirmière et sur prescription médicale et/ou certificat médical.
TENUE ET COMPORTEMENT
La fréquentation d’un établissement scolaire appelle des vêtements adaptés.
En 6 ème / 5 ème : Les élèves doivent porter la tenue de l’uniforme (haut blanc uni, sweat ou gilet
proposés, également pantalon uni de couleur beige, blanc, gris ou bleu marine, y compris le jean).
Les filles peuvent porter des jupes ou des robes.
En 4 ème /3 ème : Les élèves doivent se présenter au collège dans une tenue propre, simple et correcte.
Pour tous les niveaux : les chaussures de villes sont autorisées, ainsi que les baskets basses avec des
semelles fines.
Toute tenue jugée provocante, négligée ou contraire à l’hygiène (quelles que soient les modes en
vigueur) pourra faire l’objet d’une sanction. Son porteur ne sera pas admis en classe et devra
repartir se changer.
Le vernis à ongles, le maquillage outrancier ainsi que les boucles d’oreilles volumineuses (pour des
questions de sécurité) ne sont pas acceptés. Ces objets seront confisqués.
En outre, il est interdit d’entrer dans l’établissement et de participer à des activités avec un couvre-
chef quel qu’il soit.
Le port de la blouse en SVT et Physique-Chimie est obligatoire en TP. Elle doit être fermée et
maintenue propre.
Une tenue spécifique au sport est exigée (cf. règlement EPS). Le port de toute tenue de sport, en
dehors du cours d’EPS, est interdit.
Ces dispositions ne s’arrêtent pas aux portes de l’Institution : dans la rue, les transports en commun
et en tous lieux, y compris en sortie scolaire et en voyage, tout élève doit veiller à garder une
attitude respectueuse et une tenue correcte.
Aucun moyen de locomotion ne doit rentrer dans les bâtiments du collège. Un emplacement est
réservé à l’entrée de l’établissement, pour garer les trottinettes et les vélos. Ceux-ci doivent être
munis d’un anti-vol.
Il est demandé aux élèves de n’apporter aucun objet de valeur ou inutile à la vie scolaire.
Le collège décline toute responsabilité en cas de disparition ou de détérioration d’objets personnels.
L’utilisation du téléphone portable et autre équipement de communication électronique est
strictement interdite dans l’enceinte du collège, pendant ou en dehors des cours et lors des sorties
scolaires. Tous ces appareils doivent obligatoirement être éteints et non visibles sur soi. Les liseuses
et montres connectées sont interdites.
Les parents viendront retirer tout objet confisqué (les mardis et vendredis entre 7h45 et 8h15).
Tout élève portant atteinte à la renommée de l’établissement par un comportement incorrect peut
être sanctionné.
RESPECT DES INSTALLATIONS ET SECURITE
Nous sommes tous responsables des différents locaux et de l’ensemble des matériels collectifs du
collège. L’élève fautif et sa famille seront associés à la réparation d’une détérioration.
Afin d’assurer la sécurité, plusieurs zones sont placées sous surveillance vidéo.
TRAVAIL SCOLAIRE
Dans la classe et dans l’ensemble du collège, chaque élève aura à cœur de créer une atmosphère
qui favorise le travail et la concentration.
Agenda, carnet de liaison, relevés de notes, bulletins trimestriels associent les parents au travail
dans la classe et à la vie scolaire.
L’agenda est obligatoire et permet de suivre le travail dans chaque discipline. Il ne doit pas être
confondu avec un journal intime. Le cahier de texte électronique sur Ecole Directe ne remplace pas
l’agenda.
Une étude surveillée est assurée à partir de 8h15, à chaque heure de cours et jusqu’à 17h10 durant
laquelle les enfants travaillent. Chaque élève est soumis au règlement propre à la salle d’étude :
respect des horaires et du surveillant ; carnet de liaison sur la table, silence, tenue correcte.
L’accès au CDI peut se faire :
– pendant la récréation du matin,
– à l’heure du déjeuner avec une carte d’accès spécifique,
– sur les heures de permanence, après accord de l’éducateur (signature dans le carnet de liaison).
Un site numérique « Ecole Directe » est mis à la disposition des familles (code élèves, code parents).
Elèves et parents doivent utiliser respectivement leur propre session. Ce site comporte l’emploi du
temps, le travail de la classe (l’agenda papier de l’élève reste la référence), les résultats scolaires, la
vie scolaire et des informations ponctuelles à l’adresse des parents.
Deux réunions parents-professeurs sont organisées par année par niveau :
– Une réunion de rentrée pour présenter le déroulement de l’année scolaire et l’équipe
pédagogique,
– Une rencontre individuelle parents-professeurs.
La présence des parents à ces rencontres est essentielle et indispensable.
CONSEIL DE CLASSE
Le conseil de classe se réunit chaque trimestre pour dresser un bilan et donner des orientations.
L’appréciation générale du professeur principal porte sur les notes obtenues, l’évolution des
aptitudes, le développement des compétences et les attitudes observées par l’ensemble des
professeurs.
Le conseil de classe peut décider de féliciter, d’encourager ou de sanctionner par un avertissement,
un manque de travail ou une conduite gênante. A la fin de chaque trimestre, un bulletin est envoyé à
chaque famille, via Ecole Directe. Ces bulletins sont à télécharger et à conserver soigneusement,
aucun duplicata ne sera délivré.
SORTIES PEDAGOGIQUES ET VOYAGES
Le présent règlement est applicable pendant les sorties pédagogiques, les voyages et lors de toute
activité au sein de l’établissement hors cadre scolaire. Les familles s’engagent à faire participer leur
enfant à tous les projets pédagogiques (voyages, sorties culturelles, sorties sportives).
Dans le cas contraire, le contrat de scolarisation peut être remis en cause et la décision peut être
prise de ne plus accepter l’élève.
Si au cours d’un voyage, l’élève ne respecte pas le règlement, les parents viendront chercher leur
enfant dans le pays à leurs frais.
LES SANCTIONS ET MESURES DISCIPLINAIRES
Un comportement gênant pour les professeurs, l’ensemble de la classe ou la vie de l’établissement,
un manque de respect, de loyauté, de travail, peuvent être sanctionnés par :
Une remarque à la page « observation » du carnet de liaison.
Un travail supplémentaire rédigé à la maison, signé des parents et remis au professeur.
Des travaux d’intérêt général dans l’enceinte du collège.
Une retenue au collège : sanction grave accomplie le vendredi soir à une date précise
décidée par la Responsable de la Vie Scolaire.
Les élèves dont les cours se terminent à 14h25 ou 15h20 doivent monter en salle d’étude et
prévoir du travail personnel à faire. Il est interdit de quitter l’établissement avant l’heure de
retenue.
Un avertissement de discipline sanctionnant un manquement au règlement.
Un conseil de vigilance dont les motifs sont un manque de travail ou un comportement
gênant ayant fait l’objet de plusieurs sanctions. C’est une instance scolaire bienveillante. Les
participants sont le Chef d’Etablissement, le Directeur de Cycle, le professeur principal, des
professeurs, la Responsable de la Vie Scolaire et l’éducatrice.
Un conseil de discipline dont les motifs sont les manquements graves, répétés du règlement,
mise en danger d’autrui. Les participants sont : le Chef d’Etablissement, le Directeur de Cycle
concerné, le professeur principal, l’éducateur, et la Responsable de la Vie Scolaire.
Toutes ces sanctions réitérées peuvent donner lieu à une exclusion temporaire ou définitive.
La comparution de l’élève au conseil de discipline peut remettre en cause le contrat de
scolarisation.
Objet du Conseil de Discipline :
Le Conseil de Discipline est convoqué par le Chef d’Etablissement, de sa propre initiative ou à la
demande d’un ou de plusieurs membres de la Communauté Educative.
Cette convocation est motivée par des faits réels et sérieux liés au comportement d’un élève
(faits particulièrement graves ou réitération de faits importants) au sein de l’établissement,
ou à l’occasion d’activités organisées en dehors du collège.
Les faits signalés sont de nature à mettre en danger des personnes, de porter atteinte à des
personnes ou des biens matériels, à perturber le bon fonctionnement de l’établissement. Ils
sont associés à un manque de respect d’un des articles du règlement intérieur de
l’établissement, que la famille et l’élève ont approuvé en le signant.
Selon la nature et la gravité des faits signalés, et/ou pour des raisons de sécurité, une mise à
pied à titre conservatoire peut être décidée par le Chef d’Etablissement, entre le constat des
faits et le Conseil de Discipline.
Composition du Conseil de Discipline : personnes convoquées (voir plus haut).
Modalités de convocation : un courrier simple et recommandé (avec AR) est adressé aux parents.
Délibération et décision :
Après la présentation des faits, un rappel du règlement intérieur et un éventuel rappel de la
Loi, chaque participant apporte sa contribution au débat contradictoire.
Ensuite, il est demandé à la famille, à l’élève concerné de se retirer.
En concertation, une décision d’exclusion temporaire ou définitive est prise par les membres
du Conseil de Discipline. Cette décision est ensuite communiquée à la famille et à l’élève
concerné. Elle fera l’objet d’un procès-verbal qui sera adressé à la famille et aux services
compétents de Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale sans
possibilité de procédure d’appel.
Toute mesure d’exclusion définitive sera consignée dans le dossier scolaire de l’élève.
Obligation de confidentialité : toute personne participant au Conseil de Discipline est tenue à une
obligation de confidentialité.
L’action des éducateurs pour le bien de l’élève ne peut être efficace que si elle est conjuguée à
celle des parents dans une relation de confiance.
(Règlement actualisé par le Conseil d’Etablissement en 2024)
Signature des parents Signature de l’élève